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Assemblée élective du CRTE du 26 février : modalités de vote

08 janvier 2018

Informations relatives à l’Assemblée générale élective 2017 pour les membres complémentaires au Comité Directeur du CRTE Nouvelle Aquitaine, en application des statuts et du règlement intérieur.
Il est précisé que les statuts et le règlement intérieur, consultables sur le site de la FFE www.ffe.com, onglet « la FFE » ; rubrique « Statuts et Règlement Intérieur », constituent le complément indispensable de la présente communication.
Les candidatures doivent parvenir le mercredi 18 janvier 2018 au plus tard, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre reçu avant 17 heures, au siège social du CRTE.
Les candidats doivent utiliser le formulaire de déclaration de candidature établis par la FFE.

1. Date de l'assemblée
 Les candidatures doivent parvenir le mercredi 18 janvier 2018 au plus tard, par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise en main propre contre reçu avant 17 heures, au siège social du CRTE.
 Les candidats doivent utiliser le formulaire de déclaration de candidature établis par la FFE.
 3. Election des membres complémentaires
 Les 5 membres complémentaires sont élus comme prévu par le Réglement Intérieur du CRTE au titre des postes spécifiques définis ci-dessous :
 - au moins 2 accompagnateurs, guides, maîtres randonneurs ou baliseurs de Tourisme Equestre
 - au moins 2 organisateurs de manifestations équestres inscrites au calendrier fédéral
 Le 5ème membre sera indifféremment choisi dans l'un des 2 types de postes ci-dessus
 Document de déclaration de candidature au Comité Directeur du CRTE Nouvelle Aquitaine : cliquez ici
 4. Conditions de candidatures
 Être majeur au jour de l’élection et être titulaire d’une licence FFE Tourisme Equestre du millésime N, année en cours et des millésimes N-1 et N-2 (Réglement Intérieur, article 8).
 Votent les représentants des groupements équestres de Tourisme Equestre. Ils disposent d’un nombre de voix déterminé suivant le barème « de 1 licence à 10 licences = 1 voix précisé au Chapitre II article IX des statuts. Le nombre de licences est établi au 31 août 2017.
 En application des statuts et du règlement intérieur, l’ensemble du processus électoral est placé sous le contrôle de la Commission de surveillance des opérations de vote.
 Les listes des candidats au Comité directeur sont vérifiées par la commission des opérations de vote du CRE/CRTE Nouvelle Aquitaine. La Commission se prononce sur la recevabilité des candidatures par une décision prise en premier et dernier ressort. Les listes des candidats sont arrêtées par le Président du CRTE.